Marie-Claude Delaveaud
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Delaveaud (Marie-Claude)
Association pour le management des risques et des assurances de l'entreprise
Objet:
membres du Conseil national des assurances
à compter de la date du présent arrêté
Son mandat prendra fin le
10 février 2006
Au titre des représentants des assurés désignés
sur proposition du Conseil national de la consommation
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000786484
(source JORF)
nomination
19 Juillet 2003
19/07/2003
De:
Delaveaud (Marie-Claude)
Association pour le management des risques et des assurances de l'entreprise
Objet:
membres de la commission consultative de l'assurance
Son mandat prendra fin le
10 février 2006
représentants des assurés
Groupe:
Commission consultative
JORFTEXT000000786484
(source JORF)
nomination
19 Juillet 2003
19/07/2003
De:
Delaveaud (Marie-Claude)
Association pour le management des risques et des assurances de l'entreprise
Objet:
membre de la commission des entreprises d'assurance
représentante des assurés
Groupe:
Commission des entreprises d'assurance
JORFTEXT000000786484
(source JORF)
nomination
19 Juillet 2003
19/07/2003
De:
Delaveaud (Marie-Claude)
mouvement des entreprises de France
Objet:
membre du Conseil national des assurances
représentante des assurés
Remplace:
M. Lachapelle (Olivier)
Groupe:
Commission des entreprises d'assurance
JORFTEXT000000589416
(source JORF)
nomination
13 Juin 2001
13/06/2001
De:
Delaveaud (Marie-Claude)
Objet:
membre de la commission des entreprises d'assurance
représentante des assurés
Remplace:
M. Lachapelle (Olivier)
Groupe:
Commission des entreprises d'assurance
JORFTEXT000000589416
(source JORF)
nomination
13 Juin 2001
13/06/2001